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Brevet européen · EP3537467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537467
Numéro de demande
EP19167864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2016
Publié
11 sept. 2019
Délivré
10 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/24 (2006.01)
H01H 71/28 (2006.01)
Priorité
DE 102015214966 05.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

WILKENING, Ernst-Dieter

38108 Braunschweig, DE

KÖPF, Hendrik-Christian

90480 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.