DÉCOUPLAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUE

Brevet européen · EP3537540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537540
Numéro de demande
EP19161560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01Q 1/52 (2006.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
Priorité
FR 1852059 09.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 2 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.07.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

INSIGHT SIP

13 Chemin de la Halte, 06130 Grasse, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BARRATT, Christopher

06560 Valbonne, FR

EL HASSANI, Chakib

06270 Villeneuve Loubet, FR

LEROY, Fabien

06600 Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.