DÉCOUPLAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUE
Brevet européen · EP3537541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3537541
- Numéro de demande
- EP19161565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/52 (2006.01)H01Q 21/28 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)H01Q 9/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852060 09.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
1 entrée antérieure
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
06560 Valbonne, FR
06600 Antibes, FR
06130 Grasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.