GEWÄCHSHAUS

Brevet européen · EP3537870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537870
Numéro de demande
EP17791395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 9/24 (2006.01)
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/26 (2006.01)
Priorité
CH 14922016 10.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077715 30.10.2017
Publication PCT
WO2018/086922 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 27 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Glesser-Lott, Erika

Blattenacker 5b, 8235 Lohn

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

Inventeur

GLESSER-LOTT, Markus

8235 Lohn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.