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Brevet européen · EP3537888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537888
Numéro de demande
EP17817974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 10/30 (2016.01)
A23K 20/00 (2016.01)
A23K 50/00 (2016.01)
A23K 50/40 (2016.01)
Priorité
US 201615381835 16.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/063822 30.11.2017
Publication PCT
WO2018/111557 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Hill's Pet Nutrition, Inc.

400 Southwest 8th Avenue, Topeka, KS 66603, US

Inventeur

JACKSON, Matthew

Topeka, Kansas 66604, US

JEWELL, Dennis

Lawrence, Kansas 66049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.