LEISTUNGSGRUPPE

Brevet européen · EP3537921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537921
Numéro de demande
EP17794786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
4 août 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 5/00 (2006.01)
A45F 3/08 (2006.01)
A45F 3/10 (2006.01)
Priorité
IT 201600112089 08.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056324 12.10.2017
Publication PCT
WO2018/087613 17.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

EMAK S.P.A.

Emak S.p.A.

4, Via Fermi, 42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Inventeur

TAMAGNINI, Luca

42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.