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Brevet européen · EP3537924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537924
Numéro de demande
EP17808276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
10 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 11/00 (2006.01)
A46B 17/06 (2006.01)
A47K 1/09 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
B65D 81/22 (2006.01)
B65D 81/24 (2006.01)
Priorité
US 201662421911 P 14.11.2016
US 201762457708 P 10.02.2017
US 201762519049 P 13.06.2017
Demande PCT
PCT/US2017/061633 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/090050 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Sage Products, LLC

3909 Three Oaks Road, Cary, IL 60013, US

Inventeur

SEBASTIAN, Theresa L.

Cary Illinois 60013, US

SEXTON, Kristin Marie

Cary Illinois 60013, US

ULREICH, Daniel R.

Cary Illinois 60013, US

BALBINOT, Jodi Marie

Cary Illinois 60013, US

FOWLER, Paul Michael

Cary Illinois 60013, US

CAGLE, Ronald Christopher

Cary Illinois 60013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.