FAUTEUIL PLIABLE INCLINABLE

Brevet européen · EP3537932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537932
Numéro de demande
EP17808540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 4/22 (2006.01)
A47C 1/035 (2006.01)
Priorité
FR 1660899 10.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/053042 08.11.2017
Publication PCT
WO2018/087468 17.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.04.2022

  6. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

LAFUMA MOBILIER SAS

Lafuma Mobilier SAS

6 rue Victor Lafuma, 26140 Anneyron, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

PERNET, Jean-Noël

01430 Condamine la Doye, FR

ROANI, Corrado

26210 Manthes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.