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Brevet européen · EP3537978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3537978
- Numéro de demande
- EP17805103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)H01J 35/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016013533 12.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001316 13.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/086744 17.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Dr. Zahra Mohammadi, Marie-Curie-Strasse 17, 91052 Erlangen, Allemagne → Stretta Imaging GmbH, Henkestraße 91, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 août 2025
Transféré
- Titulaire
- Esspen GmbH, Spardorfer Straße 26, 91054 Erlangen, Allemagne → Dr. Zahra Mohammadi, Marie-Curie-Strasse 17, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Titulaire
91052 Erlangen, DE
Inventeur
91052 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.