INTEGRIERTES LUFT- UND LICHTPLENUM

Brevet européen · EP3538049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538049
Numéro de demande
EP17808008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61G 13/10 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F24F 13/078 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
Priorité
US 201662419391 P 08.11.2016
US 201662427773 P 29.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078636 08.11.2017
Publication PCT
WO2018/087162 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Aspire ISE AG

Seefeldstrasse 283, 8008 Zürich

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MANGIARDI, John R.

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.