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Brevet européen · EP3538233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538233
Numéro de demande
EP16795034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
18 sept. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 1/30 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/077493 11.11.2016
Publication PCT
WO2018/086709 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

Via Monte Grappa 15/17, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

I-36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.