MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE A DOUBLE PEAU

Brevet européen · EP3538294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538294
Numéro de demande
EP17794335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 12/60 (2021.01)
B22F 12/70 (2021.01)
B33Y 40/00 (2020.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B29C 64/25 (2017.01)
B29C 64/364 (2017.01)
B22F 10/28 (2021.01)
Priorité
FR 1660922 10.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078469 07.11.2017
Publication PCT
WO2018/087088 17.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

SARTORI, Jean-François

63118 Cebazat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.