MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE A DOUBLE PEAU
Brevet européen · EP3538294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538294
- Numéro de demande
- EP17794335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 12/60 (2021.01)B22F 12/70 (2021.01)B33Y 40/00 (2020.01)B33Y 30/00 (2015.01)B29C 64/25 (2017.01)B29C 64/364 (2017.01)B22F 10/28 (2021.01)
- Priorité
- FR 1660922 10.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078469 07.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087088 17.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
SARTORI, Jean-François
63118 Cebazat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.