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Brevet européen · EP3538325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538325
Numéro de demande
EP17800386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B25J 9/04 (2006.01)
B25J 18/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016222255 14.11.2016
DE 102016014737 09.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/001329 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/086748 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 16 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  5. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

KUKA Deutschland GmbH

Zugspitzstr. 140, 86165 Augsburg, DE

Inventeur

SCHOBER, Wolfgang

86554 Pöttmes, DE

RIEDEL, Martin

86165 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.