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Brevet européen · EP3538389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538389
- Numéro de demande
- EP17805134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/48 (2007.10)B60K 23/04 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 48/36 (2012.01)B60K 6/52 (2007.10)B60K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1651484 14.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079130 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087375 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
NILSSON, Kristoffer
22731 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.