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Brevet européen · EP3538413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538413
- Numéro de demande
- EP17870403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B61K 9/08 (2006.01)B61K 3/00 (2006.01)B61C 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662421732 P 14.11.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/051351 10.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/085943 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Burnaby, British Columbia V5A 4J8, CA
Laval, Québec H7R 5Z8, CA
Pointe Claire Québec H9R 5A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.