NAVIRE À PROPULSION VÉLIQUE
Brevet européen · EP3538432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538432
- Numéro de demande
- EP17804956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B63H 9/06 (2020.01)
- Priorité
- FR 1670665 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056927 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087649 17.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 9 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 14 oct. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Ayro, 2 rue d'Hauteville, 75010 Paris, France, Marvin Series, 18 Allee Loic Caradec, 56000 Vannes, France → Ayro, 2 rue d'Hauteville, 75010 Paris, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
75013 Paris, FR
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.