PHENOXYTRIAZOLE
Brevet européen · EP3538516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538516
- Numéro de demande
- EP17797302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/433 (2006.01)A61K 31/431 (2006.01)A61K 31/4245 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/497 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16197660 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078260 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087018 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.