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Brevet européen · EP3538564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538564
Numéro de demande
EP17807973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
28 juil. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/18 (2006.01)
C08F 12/08 (2006.01)
C08F 20/10 (2006.01)
C08F 20/68 (2006.01)
C08L 33/04 (2006.01)
Priorité
US 201662419126 P 08.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/060138 06.11.2017
Publication PCT
WO2018/089296 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

FINCH, John David

Collegeville, PA 19426, US

JAGODZINSKI, James A.

Midland, MI 48667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.