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Brevet européen · EP3538564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538564
- Numéro de demande
- EP17807973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/18 (2006.01)C08F 12/08 (2006.01)C08F 20/10 (2006.01)C08F 20/68 (2006.01)C08L 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662419126 P 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/060138 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/089296 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FINCH, John David
Collegeville, PA 19426, US
JAGODZINSKI, James A.
Midland, MI 48667, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.