ZELLWACHSTUMSMATRIX

Brevet européen · EP3538642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538642
Numéro de demande
EP17794977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605839 09.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078775 09.11.2017
Publication PCT
WO2018/087235 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

UNIVERCELLS TECHNOLOGIES S.A.

Chemin de la Vieille-Cour 56/1, 1400 Nivelles, BE

Inventeur

MAIRESSE, Bastien

1180 Uccle, BE

CASTILLO, José

1000 Brussels, BE

VANWALLEGHEM, Quentin

1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.