SUV39H1-DEFFIZIENTE IMMUNZELLEN
Brevet européen · EP3538645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538645
- Numéro de demande
- EP18731460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 5/078 (2010.01)
- Priorité
- EP 17305757 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066387 20.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234370 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 9 févr. 2022
Inventeur
- Inventeur
- ALMOUZNI, Geneviève, 30 rue de l'Eglise, 92200 Neuilly sur Seine, France, PACE, Luigia, Italian Institute for Genomic Medecine (IIGM), Via Nizza 52, 10100 Turin, Italie, PIAGGIO, Eliane, 77 rue de la Mare, 75020 Paris, France, GOUDOT, Christel, 18 avenue Yves Cariou, 93150 Le Blanc Mesnil, France, AMIGORENA, Sebastian, 32 rue des Cordeliers, 75013 Paris, France → ALMOUZNI, Geneviève, 30 rue de l'Eglise, 92200 Neuilly sur Seine, France, PACE, Luigia, Italian Institute for Genomic Medecine (IIGM), Via Nizza 52, 10100 Turin, Italie, PIAGGIO, Eliane, 77 rue de la Mare, 75020 Paris, France, GOUDOT, Christel, 18 avenue Yves Cariou, 93150 Le Blanc Mesnil, France, AMIGORENA, Sebastian, 32 rue des Cordeliers, 75013 Paris, France, NIBORSKI, Leticia, Paris, France
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
4 entrées antérieures
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 16 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
92200 Neuilly sur Seine, FR
10100 Turin, IT
75020 Paris, FR
93150 Le Blanc Mesnil, FR
75013 Paris, FR
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.