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Brevet européen · EP3538733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538733
Numéro de demande
EP17817234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 1/22 (2006.01)
Priorité
NL 2017780 14.11.2016
NL 2019611 22.09.2017
Demande PCT
PCT/NL2017/050733 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/088906 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Lampe Holding B.V.

1 Kleine Sparrenlaan, 2121 CJ Bennebroek, NL

Inventeur

HOOIVELD, Marcel Cornelis

1606 XM Venhuizen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.