SENSOR FÜR EIN DREHBARES ELEMENT
Brevet européen · EP3538738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538738
- Numéro de demande
- EP17758922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 19/14 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)G01C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618910 09.11.2016GB 201701273 25.01.2017GB 201703269 28.02.2017GB 201705355 03.04.2017GB 201707923 17.05.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052494 24.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/087511 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
DAVIS, Mathew William
Stithians Cornwall TR3 7AN, GB
NICHOLLS, Grant
Romsey Hampshire SO51 5PL, GB
NEWTON, John Mark
Abingdon Oxfordshire OX14 1XY, GB
FINLAY, Alan Patrick John
Ross-on-Wye Hertfordshire HR9 5AS, GB
LARKINS, Andrew Henry John
Newbury Berkshire RG14 1RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.