REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3538786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538786
Numéro de demande
EP17794985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
EP 16198531 11.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078955 10.11.2017
Publication PCT
WO2018/087331 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Promat Research and Technology Centre N.V.

Bormstraat 24, 2830 Tisselt, BE

Inventeur

ABDUL-KADER, Oras

9100 Saint-Niklaas, BE

KERSSEMAKERS, Arnoldus Maria

6065 ES Montfort, NL

SANTAMARIA RAZO, Diego Adolfo

5643 PB Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.