MODULARE FLIESE
Brevet européen · EP3538821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538821
- Numéro de demande
- EP16795316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 9/34 (2016.01)F24S 10/95 (2018.01)F24S 10/00 (2018.01)F24S 20/69 (2018.01)H02S 10/12 (2014.01)H02S 20/25 (2014.01)H02S 20/26 (2014.01)H02S 40/44 (2014.01)F03D 9/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077486 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/086708 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 20 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.