RECEIVER MIT ABSORBERMODULEN

Brevet européen · EP3538823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3538823
Numéro de demande
EP17798127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 40/52 (2018.01)
F24S 20/20 (2018.01)
Priorité
DE 102016121654 11.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077509 26.10.2017
Publication PCT
WO2018/086910 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Kraftanlagen München GmbH

Ridlerstrasse 31c, 80339 München, DE

Inventeur

TRAUTNER, Johannes

91448 Emskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.