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Brevet européen · EP3538883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538883
- Numéro de demande
- EP17719015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/414 (2006.01)H01L 29/786 (2006.01)
- Priorité
- PT 2016082412 14.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IT2017/000050 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/087787 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FRABONI, Beatrice
40136 Bologna, IT
BARQUINHA, Pedro Miguel Cândido
1885-100 Moscavide, PT
CRAMER, Tobias
40067 Pianoro (BO), IT
FERRÃO DE PAIVA MARTINS, Rodrigo
2820-292 Charneca da Caparica, PT
CORREIA FORTUNATO, Elvira Maria
2820-292 Charneca da Caparica, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.