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Brevet européen · EP3538926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538926
- Numéro de demande
- EP16794345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077372 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/042402 16.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
MARK, Simon
9425 Thal
BEREUTER, Klaus
6861 Alberschwende, AT
MÜLLER, Benjamin
9000 St. Gallen
STEFFEN, Roman
9445 Rebstein
BÖCKEM, Burkhard
8916 Jonen
DOLD, Jürgen
6204 Sempach
SCHEJA, Jochen
6845 Hohenems, AT
HEINZLE, Lukas
8820 Wädenswil
DUMOULIN, Charles Leopold Elisabeth
9436 Balgach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.