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Brevet européen · EP3539058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539058
Numéro de demande
EP17808537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 19/14 (2006.01)
G07D 7/20 (2016.01)
G07D 7/2033 (2016.01)
G07D 7/0043 (2016.01)
G07D 7/202 (2016.01)
Priorité
FR 1660874 09.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/053039 07.11.2017
Publication PCT
WO2018/087465 17.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

SURYS

22 Avenue de l'Europe Parc d Activité Gustave Eiffel Bussy-Saint-Georges, 77607 Marne la Vallée Cedex 3, FR

Inventeur

OUDDAN, Mohammed Amine

94170 Le Perreux sur Marne, FR

PIC, Marc

92100 Boulogne Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.