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Brevet européen · EP3539150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539150
- Numéro de demande
- EP17870417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)H01L 21/3065 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201615346920 09.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/058313 25.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/089196 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 20 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.06.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Fremont CA 94538, US
Fremont CA 94538, US
Fremont CA 94538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.