LINEARANTRIEB

Brevet européen · EP3539201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539201
Numéro de demande
EP17804123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 202016106361 U 14.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079207 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/087394 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

MARTIN, Jürgen

32257 Bünde, DE

OBERNDÖRFER, Andreas

33739 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.