ZAHNBÜRSTE MIT GESPRITZTEN BORSTEN

Brevet européen · EP3539417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539417
Numéro de demande
EP19172044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2012
Publié
18 sept. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A46B 3/04 (2006.01)
A46B 3/22 (2006.01)
A46B 1/00 (2006.01)
A46B 9/06 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
A46D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 11000032 04.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 20 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.