SITZSCHALE MIT EINER EINSTÜCKIGEN FORMHOLZSCHALE

Brevet européen · EP3539421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539421
Numéro de demande
EP19000122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
16 sept. 2020
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/12 (2006.01)
A47C 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018002048 14.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 5 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Kusch + Co. GmbH & Co. KG, Gundringhausen 5, 59969 Hallenberg, Allemagne → Kusch+Co GmbH, Gundringshausen 5, 59969 Hallenberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.12.2020

  3. 1 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.12.2020

  4. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Kusch+Co GmbH

Gundringshausen 5, 59969 Hallenberg, DE

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Kusch, Dieter

59969 Hallenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.