FLUSSAUSGLEICHSVERFAHREN
Brevet européen · EP3539586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539586
- Numéro de demande
- EP19171893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201462062764 P 10.10.2014US 201562152057 P 24.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
Manchester, MA 01944, US
North Andover, MA Massachusetts 01845, US
Libertyville, IL Illinois 60048, US
Portland, ME Maine 04104, US
Ipswich, MA Massachusetts 01938, US
Castle Rock, CO Colorado 80104, US
Birmingham, AL Alabama 35243, US
Andover, MA 01810, US
Hudson, MA Massachusetts 01749, US
Methuen, MA Massachusetts 01844, US
Essex, MA Massachusetts 01929, US
Newburyport, MA Massachusetts 01950, US
Windham, NH New Hampshire 03087, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.