VORRICHTUNGEN ZUR NERVENSTIMULATION

Brevet européen · EP3539611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539611
Numéro de demande
EP18162339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  7. 7 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.06.2022

  8. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Vree Health Italia S.R.L.

Via Vitorchiano 151, Rome, IT

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

GIGANTE, Gianluca

Rome, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.