IMPLANTATVERKAPSELUNG
Brevet européen · EP3539612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539612
- Numéro de demande
- EP19170617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)H04B 5/00 (2024.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261676327 P 26.07.2012
- Divisionnaire de
- EP17187150
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
MASHIACH, Adi
65212 Tel Aviv, IL
MASHIACH, Itzik
40350 Kfar Yona, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.