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Brevet européen · EP3539718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539718
- Numéro de demande
- EP17871082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/157 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)B23Q 3/155 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016222840 16.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/041039 15.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/092794 24.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 29 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
IKEDA, Kunihiro
Fukuyama-shi Hiroshima 720-8650, JP
KISO, Hiroaki
Fukuyama-shi Hiroshima 720-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.