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Brevet européen · EP3539859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539859
Numéro de demande
EP19167957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
18 sept. 2019
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 21/20 (2006.01)
B63B 21/50 (2006.01)
F16G 11/12 (2006.01)
E02D 27/50 (2006.01)
E02D 27/52 (2006.01)
F16G 15/08 (2006.01)
E02D 27/10 (2006.01)
Priorité
GB 201305420 25.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Flintstone Technology Limited

Fowler Road, West Pitkerro Industrial Estate Dundee DD5 3RU, GB

Inventeur

Taylor, Richard

Cumbria, LA9 6FF, GB

Clayson, Andrew

Dundee, DD1 3BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.