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Brevet européen · EP3539868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539868
Numéro de demande
EP19155134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
5 août 2020
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 27/32 (2006.01)
F16D 3/72 (2006.01)
Priorité
US 201815923201 16.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

Dailey, Zachary

Grapevine, TX 76051, US

Haldeman, Andrew Paul

Fort Worth, TX 76102, US

Jarrett, Chad

Grand Prairie, TX 75052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.