PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE TÉTRAZINES
Brevet européen · EP3539955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539955
- Numéro de demande
- EP19161551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 257/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852111 12.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 6 avr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure de Cachan, 61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, France → CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
AUDEBERT, Pierre
87000 Limoges, FR
MIOMANDRE, Fabien
60520 La Chapelle en Serval, FR
QU, Yangyang
94230 Cachan, FR
CLAVIER, Gilles
94230 Cachan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.