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Brevet européen · EP3539968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539968
Numéro de demande
EP17869333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2016220173 11.11.2016
JP 2017185936 27.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/040598 10.11.2017
Publication PCT
WO2018/088527 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Sekisui Medical Co., Ltd.

1-3, Nihonbashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-0027, JP

Inventeur

YANO, Shinya

Tokyo 103-0027, JP

KUBOTA, Hideki

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.