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Brevet européen · EP3540057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540057
Numéro de demande
EP17869200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 39/015 (2006.01)
A61K 39/13 (2006.01)
C07K 14/445 (2006.01)
C07K 16/20 (2006.01)
C07K 17/02 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
A61K 39/05 (2006.01)
A61K 39/08 (2006.01)
A61K 39/10 (2006.01)
A61P 33/06 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016220512 11.11.2016
JP 2017161442 24.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/040532 10.11.2017
Publication PCT
WO2018/088507 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Pharma Co., Ltd.

6-8, Doshomachi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi,, Osaka 541-0045, JP

National University Corporation Ehime University

10-13, Dogo-himata Matsuyama-shi, Ehime 790-8577, JP

Inventeur

FUKUSHIMA, Akihisa

Osaka-shi Osaka 554-0022, JP

TSUBOI, Takafumi

Matsuyama-shi Ehime 790-8577, JP

TAKASHIMA, Eizo

Matsuyama-shi Ehime 790-8577, JP

NAGAOKA, Hikaru

Matsuyama-shi Ehime 790-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.