ELASTISCHES KERN-GARN-HERSTELLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3540105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540105
Numéro de demande
EP18186110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D02G 3/32 (2006.01)
Priorité
TR 201803770 16.03.2018
TR 201808129 08.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Bossa Ticaret Ve Sanayi Isletmeleri Turk Anonim Sirketi

Adana Haci Sanci Organize Sanayi Bolgesi Turgut Ozal Bulvari No:2 Yuregir, Adana, TR

Inventeur

OZTURK, OMER

01310 Adana, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.