WASSERSPREITENDE FOLIE

Brevet européen · EP3540121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540121
Numéro de demande
EP17869300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
12 mars 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 27/30 (2006.01)
D21H 13/06 (2006.01)
B41M 5/41 (2006.01)
D21H 19/12 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 17/27 (2006.01)
Priorité
JP 2016218608 09.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/038133 23.10.2017
Publication PCT
WO2018/088179 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Nippon Paper Papylia Co., Ltd.

506 Harada, Fuji-shi Shizuoka 4170852, JP

NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD.

Nippon Paper Industries Co., Ltd.

4-1, Ohji 1-chome Kita-ku, Tokyo 114-0002, JP

Inventeur

KISHIMOTO, Masaki

Tokyo 101-0062, JP

ISHINO, Yoshiaki

Tokyo 101-0062, JP

MATSUMORI, Yasuaki

Tokyo 114-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.