SYSTEM ZUR BEHANDLUNG VON BAUWERKSCHADSTOFFEN

Brevet européen · EP3540149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540149
Numéro de demande
EP18162041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04G 23/08 (2006.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
G06Q 10/08 (2012.01)
G06Q 50/08 (2012.01)
B09B 3/00 (2022.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 24 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  7. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

HPC AG

Kapellenstrasse 45 a, 65830 Kriftel, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

METZNER, Ines, Dr.

08568 Reichenbach im Vogtland, DE

SCHUBERT, Maro

63069 Offenbach am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.