ELEKTRISCHE PUMPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3540224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540224
Numéro de demande
EP16921275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
18 sept. 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/02 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/083646 14.11.2016
Publication PCT
WO2018/087908 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

TBK Co., Ltd.

4-21-1 Minaminaruse, Machida-shi, Tokyo 194-0045, JP

Inventeur

ARAKI, Makoto

Machida-shi Tokyo 194-0045, JP

KURAYA, Yoshitaka

Machida-shi Tokyo 194-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.