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Brevet européen · EP3540282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540282
Numéro de demande
EP19161870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
25 août 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/06 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
Priorité
GB 201803894 12.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

Nyfelt, Leif

541 25 Skövde, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.