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Brevet européen · EP3540293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540293
- Numéro de demande
- EP17870250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/00 (2018.01)F21S 43/00 (2018.01)F21S 45/00 (2018.01)F21V 29/503 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)F21W 103/00 (2018.01)F21W 104/00 (2018.01)F21W 105/00 (2018.01)F21W 102/00 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21S 45/47 (2018.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)
- Priorité
- JP 2016219757 10.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/040489 09.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/088500 17.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
HAMAMOTO, Takanori
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
KURODA, Kazuhiro
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
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