SYSTEM ZUR REALISIERUNG EINES LICHTBANDS

Brevet européen · EP3540304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540304
Numéro de demande
EP19163480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102018106231 16.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  6. 13 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 13.07.2021

  7. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Luttermann, Dirk

59469 Ense, DE

Niggemann, Rudolf

59759 Arnsberg, DE

Hadeil, Mohammed

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

Ufermann, Helmut

59457 Werl-Westönnen, DE

Drölle, Alexander

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.