LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3540307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540307
- Numéro de demande
- EP19163139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 21/35 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 201810222615 16.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Titulaire
August-Horch Str. 7, 51149 Köln, DE
Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
No. 1345 JuXian Road Hi-Tech Park, Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
Inventeur
Ningbo, 315103, CN
Ningbo, 315103, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.