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Brevet européen · EP3540319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540319
Numéro de demande
EP19160721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 13/04 (2006.01)
F24F 13/068 (2006.01)
Priorité
JP 2018044837 13.03.2018
JP 2018063924 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Kimura Kohki Co., Ltd.

A-23 Uemachi Chuo-ku, Osaka-shi Osaka 540-0005, JP

Inventeur

URANO, Katsuhiro

Osaka-shi, Osaka 540-0005, JP

KIMURA, Keiichi

Osaka-shi, Osaka 540-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.